Programme d’étudesEnglish
Droit pénal - partie 1
Activité d'apprentissage à l"Ecole de Droit
CodeTitulaire(s)Co-Titulaire(s)Suppléant(s) et autre(s)
D-SCJU-203
        Langue
        d’enseignement
        Langue
        d’évaluation
        HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
        d’enseignement
        FrançaisFrançais360000Q1

        Contenu de l'AA

        Etude de la loi pénale (caractéristiques générales, autonomie, interprétation, empire dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes), de l'infraction (catégories, élément moral et causes de justification, élément matériel, tentative), du délinquant (sujet de droit pénal, responsabilité des personnes morales, participation punissable) et de la peine (fonction, catégories, peines privatives de liberté, de travail, de droits et de patrimoine, conséquences civiles, suspension, sursis, probation) illustrée par de nombreux exemples d'infractions à travers la jurisprudence.

        Supports principaux

        Supports principaux non reproductibles

        Sans objet

        Supports complémentaires

        Note de cours - Partie 1 - Droit pénal - F. Kuty
        Note de cours - Partie 2 - Droit pénal - F. Kuty
        Note de cours - Partie 3 - Droit pénal - F. Kuty

        Support complémentaires non reproductibles

        Sans objet

        Autres références conseillées

        Pour davantage d’informations : 1) F. KUTY, Principes généraux du droit pénal belge – 1. La loi pénale, Bruxelles, Larcier, 2009, 501 pages 2) F. KUTY, Principes généraux du droit pénal belge – 2. L’infraction, Bruxelles, Larcier, 2010, 613 pages. 3) F. KUTY, Principes généraux du droit pénal belge – 3. L’auteur, Larcier, 2012, 395 pages.

        Mode d'enseignement

        • Face à face

        Types d'activités

        • Cours magistraux
        • Conférences

        Evaluations

        Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend

        Date de génération : 17/03/2017
        20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
        Tél: +32 (0)65 373111
        Courriel: info.mons@umons.ac.be