Programme d’études 2014 - 2015 [Paysage]*
Unité d’enseignement du programme de Bachelier en droit à l"Ecole de Droit
CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UD-B1-BDROIT-003-MUE ObligatoireLEBEL Aurélie
  • LEBEL Aurélie
Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HE(*) HTP(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français720240010.004.00Année
Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HE(*) HTP(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
D-SCJU-120Histoire du droit et des institutions72.0024.00Année100.00%

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Acquérir les savoirs fondamentaux pour maitriser les mécanismes juridiques afin de maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse.
    • Maitriser l'organisation des pouvoirs permettant d'identifier les institutions et les sources du droit.
    • Acquérir un socle de savoirs juridiques de base permettant de travailler avec des savoirs plus affinés et de qualifier juridiquement des situations (de plus en plus) complexes.
  • Utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique afin de maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse.
    • Choisir une terminologie juridique appropriée et précise, y compris dans ces nuances.
    • Exprimer sa pensée de façon construite et rigoureuse.
  • Transformer une problématique de terrain en question juridique afin de s'inscrire dans une approche pragmatique du droit pour résoudre des questions concrètes.
    • Maitriser les outils de recherche juridique et les techniques de lecture efficaces.
    • Identifier et délimiter les sources du droit pour qualifier les faits et déterminer les axes de travail à développer.
  • Mettre en œuvre les différentes techniques d'interprétation et d'argumentation afin de s'inscrire dans une approche pragmatique du droit pour résoudre des questions concrètes.
    • Poser un regard critique sur les interprétations juridiques proposées dans la doctrine et la jurisprudence.
  • Défendre un point de vue afin de s'inscrire dans une approche pragmatique du droit pour résoudre des questions concrètes.
    • Asseoir sa position juridique en formulant une argumentation et des conclusions motivées.
    • Structurer son raisonnement juridique en maniant intelligemment et avec précision l'analogie et le syllogisme, tant à l'oral qu'à l'écrit.
    • Evaluer et démontrer la solidité de son raisonnement.
    • Anticiper les constructions divergentes et y répondre de façon argumentée et convaincante.
  • Mettre le droit en relation avec des considérations de justice et d'utilité sociale afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
    • Se former aux différentes conceptions de la justice.
    • Confronter les règles de droit à ces différentes conceptions pour l'interpréter et l'appliquer.
  • Appréhender l'élaboration et l'application du droit de façon critique afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
    • Identifier les enjeux sociaux et politiques des phénomènes juridiques.
    • Resituer la règle dans son contexte social pour comprendre les défis et les choix auxquels les acteurs doivent faire face.
    • Prendre en compte les rapports de force dans l'élaboration et l'application du droit.
  • Introduire l'interdisciplinarité dans son analyse et sa perception du droit afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
    • Favoriser une approche transversale du droit.

Acquis d'apprentissage UE

Permettre aux étudiants, grâce à l'étude de l'évolution de l'Etat intervenue entre le début du Moyen Age et la fin de l'Ancien Régime, d'identifier l'origine des institutions contemporaines, d'en appréhender les transformations et d'analyser les rapports de force entre les différentes puissances en présence. Initier les étudiants à la réflexion juridique.

Contenu de l'UE

Institutions de droit public (administration, justice...) et sources du droit (Vème - XVIIIème s.). Comparaison des différents modèles étatiques (France, Empire).

Compétences préalables

Connaissances de base en histoire et maîtrise de l'expression écrite.

Types d'évaluation Q1 pour l'épreuve intégrée

  • Examen écrit

Types d'évaluation Q2 pour l'épreuve intégrée

  • Examen écrit

Types d'évaluation du Q3 pour l'épreuve intégrée

  • Examen écrit

Type d'activités d'apprentissage

AATypes d'activités
D-SCJU-120
  • Cours
  • Travaux pratiques

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
D-SCJU-120
  • Face à face

Supports principaux

AA
D-SCJU-120

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
D-SCJU-120Chronologie, cartographie, recueil de textes et documents postés sur Moodle

Supports complémentaires

AA
D-SCJU-120

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
D-SCJU-120Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
D-SCJU-120Sans objet

Evaluation du quadrimestre 1 (Q1) - type

AATypes d'évaluation du Q1
D-SCJU-120
  • Examen écrit

Evaluation du quadrimestre 1 (Q1) - commentaire

AACommentaire sur l'évaluation Q1
D-SCJU-120Examen écrit en janvier, dans la continuité de la méthodologie enseignée en travaux pratiques (commentaires de textes ou sujets de réflexion).

Evaluation de l'épreuve de rattrapage du quadrimestre 1 (Q1) pour B1BA - type

AA
D-SCJU-120

Evaluation de l'épreuve de rattrapage du quadrimestre 1 (Q1) pour B1BA - commentaire

AACommentaire sur l'évaluation Q1ratt. B1BA
D-SCJU-120Sans objet

Evaluation du quadrimestre 2 (Q2) - type

AATypes d'évaluation Q2
D-SCJU-120
  • Examen écrit

Evaluation du quadrimestre 2 (Q2) - commentaire

AACommentaire sur l'évaluation Q2
D-SCJU-120Examen écrit en juin, dans la continuité de la méthodologie enseignée en travaux pratiques (commentaires de textes ou sujets de réflexion). La note de l'étudiant se compose pour 25% de la note obtenue à l'examen de janvier, pour 25% de la note obtenue à l'examen de juin et pour 50% de la note obtenue en TP. La note de travaux pratiques se compose pour 40% de la note obtenue aux interrogations et pour 60% d'une note de participation, déterminée notamment grâce aux résultats obtenus par l'étudiant aux interrogations orales et écrites organisées au cours des différentes séances de travaux pratiques.

Evaluation du quadrimestre 3 (Q3) - type

AATypes d'évaluation du Q3
D-SCJU-120
  • Examen écrit

Evaluation du quadrimestre 3 (Q3) - commentaire

AACommentaire sur l'évaluation Q3
D-SCJU-120Idem Q1 et Q2
UE : Unité d’Enseignement - AA : Activité d’Apprentissage
(*) HT : Heures théoriques - HE : Heures d’exercices - HTP : Heures de travaux pratiques - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation