Programme d’études 2022-2023English
Notions de droit
Unité d’enseignement du programme de Certificat d'Université en médiation civile et commerciale (MONS) (Horaire jour) à la Faculté de Psychologie et des Sciences de l'Education

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UP-U2-MEMACC-010-MUE ObligatoireBASTIN Jacques
  • BRIDOUX Annette
  • DEBOUCHE Natalie
  • BASTIN Jacques
  • VAN CRANENBROECK Isabelle

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français21200022.00Année

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
P-CERT-119Des biens11000A
P-CERT-120De la consommation01000A
P-CERT-023Des obligations11000A
P-CERT-024De la responsabilité05000A
P-CERT-025Des assurances01000A
P-CERT-026Économiques et des sociétés01000A
P-CERT-027Implications des dispositions d'ordre public et impératives01000A
P-CERT-028Procédure de conciliation devant le Tribunal de l'Entreprise01000A

Note globale : les évaluations de chaque AA donnent lieu à une note globale pour l'unité d'enseignement.
Unité d'enseignement

Types d'activités

AATypes d'activités
P-CERT-119
P-CERT-120
P-CERT-023
P-CERT-024
P-CERT-025
P-CERT-026
P-CERT-027
P-CERT-028
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de dernière mise à jour de la fiche ECTS par l'enseignant : 15/11/2021
Date de dernière génération automatique de la page : 21/06/2023
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be