Programme d’études 2022-2023English
Fiscalité - TVA & Isoc - AAEHP
Activité d'apprentissage
CodeTitulaire(s)Co-Titulaire(s)Suppléant(s) et autre(s)Établissement(s)
W-FPFI-070
      • VANDERNOOT Julien
      • UMONS
      Langue
      d’enseignement
      Langue
      d’évaluation
      HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
      d’enseignement
      FrançaisFrançais40000Q2


      Contenu de l'AA

      Le cours TVA & ISOC abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC  de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.

      Supports principaux non reproductibles

      Sans objet

      Support complémentaires non reproductibles

      Sans objet

      Autres références conseillées

      Sans objet

      Mode d'enseignement

      • A distance

      Types d'activités

      • Cours magistraux
      • Conférences

      Evaluations

      Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend

      (*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
      Date de dernière mise à jour de la fiche ECTS par l'enseignant : 10/05/2022
      Date de dernière génération automatique de la page : 20/06/2023
      20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
      Tél: +32 (0)65 373111
      Courriel: info.mons@umons.ac.be