Programme d’études 2021-2022English
Fiscalité - TVA & Isoc
Unité d’enseignement du programme de Master en sciences de gestion à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-SCIGES-031-MUE ObligatoireVANDERNOOT JulienW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • VANDERNOOT Julien

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français12900033.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc - AAEP89000Q2
W-FPFI-070Fiscalité - TVA & Isoc - AAEHP40000Q2

Epreuve intégrée : il n'y aura pas d'évaluation pour chaque AA mais une évaluation unique pour l'unité d'enseignement.
Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Mobiliser des connaissances spécialisées dans au moins un domaine de la gestion.
    • Maîtriser les principaux processus décisionnels de l'entreprise.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
    • Contribuer à l'élaboration d'outils ou de solutions innovants.
  • Communiquer et présenter des travaux originaux de manière professionnelle tant à l'oral qu'à l'écrit.
    • Conduire un raisonnement scientifique sur des problématiques complexes ou novatrices en gestion.
  • Agir dans un contexte international et multiculturel.
    • Assimiler les composantes de l'environnement économique et social de l'entreprise.
  • Privilégier des pratiques de management responsables.
    • Innover dans la mise en place de méthodologies et d'outils d'analyse ou de décision en matière de gestion.
    • Se référer à des principes éthiques et appliquer dans son comportement la déontologie propre aux sciences de gestion.
    • Agir dans le respect des cadres législatifs.
  • Maîtriser de manière active et intégrée des savoirs dans les différents domaines de la gestion et les utiliser de manière efficace dans un contexte professionnel.
    • Intégrer des savoirs hautement spécialisés relevant de différents domaines de la gestion.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Comprendre les interactions entre l'entreprise et son environnement socio-économique.
    • Maîtriser et mobiliser de façon pertinente les connaissances et les approches méthodologiques permettant de comprendre et d'expliquer les interactions entre l'entreprise et son environnement.
    • Assimiler les composantes de l'environnement économique et social de l'entreprise.
    • Mobiliser les méthodes et les outils d'aide au gestionnaire dans des contextes mouvants.

Acquis d'apprentissage UE

A la fin du cours, l'étudiant maitrisera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. 

Contenu de l'UE

Le cours de Fiscalité - TVA & ISOC abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC, de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.

Compétences préalables

Des notions relatives à l'IPP sont utiles

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit
  • eTest

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Examen écrit, oral ou à distance.

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit
  • eTest

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Examen écrit, oral ou à distance.

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux
  • Conférences
W-FPFI-070
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face
  • A distance
W-FPFI-070
  • A distance

Supports principaux

AA
W-FPFI-020
W-FPFI-070

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020Powerpoint de l'enseignant
W-FPFI-070Sans objet

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020
W-FPFI-070

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet
W-FPFI-070Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet
W-FPFI-070Sans objet
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de dernière mise à jour de la fiche ECTS par l'enseignant : 12/05/2021
Date de dernière génération automatique de la page : 06/05/2022
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be