Programme d’études 2021-2022English
Fiscalité - TVA & Isoc
Unité d’enseignement du programme de Master en politique économique et sociale, à finalité spécialisée en gestion des politiques économiques et sociales à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-POGPES-021-MUE ObligatoireVANDERNOOT JulienW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • VANDERNOOT Julien

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français12900033.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc - AAEP89000Q2
W-FPFI-070Fiscalité - TVA & Isoc - AAEHP40000Q2

Epreuve intégrée : il n'y aura pas d'évaluation pour chaque AA mais une évaluation unique pour l'unité d'enseignement.
Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Analyser des problématiques politiques, sociales et économiques concrètes de manière pluridisciplinaire, en identifiant les évolutions sociétales à venir.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Mobiliser les compétences acquises à travers la formation, sur le terrain professionnel social et politique, de manière autonome ou en collaboration.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Communiquer, par écrit ou oralement, de manière structurée et pertinente.
    • Présenter et structurer des données de manière claire, précise, neutre et non-orientée.
  • Analyser des problématiques politiques, sociales et économiques concrètes de manière pluridisciplinaire, en identifiant les évolutions sociétales à venir.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Mobiliser les compétences acquises à travers la formation, sur le terrain professionnel social et politique, de manière autonome ou en collaboration.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Communiquer, par écrit ou oralement, de manière structurée et pertinente.
    • Présenter et structurer des données de manière claire, précise, neutre et non-orientée.

Acquis d'apprentissage UE

Le cours de Fiscalité - TVA & ISOC abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC, de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.  A l'issue du cours, les étudiants maîtriseront les notions essentielles relatives à la TVA et à l'ISOC..

Contenu de l'UE

Le cours de Fiscalité - TVA & ISOC abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC  de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.

Compétences préalables

Des notions relatives à l'IPP sont utiles

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit
  • eTest

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Examen écrit, oral ou à distance.

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit
  • eTest

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Examen écrit, oral ou à distance.

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux
  • Conférences
W-FPFI-070
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face
  • A distance
W-FPFI-070
  • A distance

Supports principaux

AA
W-FPFI-020
W-FPFI-070

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020Powerpoint de l'enseignant
W-FPFI-070Sans objet

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020
W-FPFI-070

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet
W-FPFI-070Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet
W-FPFI-070Sans objet
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de dernière mise à jour de la fiche ECTS par l'enseignant : 10/05/2021
Date de dernière génération automatique de la page : 06/05/2022
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be