 | Programme d’études 2020-2021 | English | |
 | Fiscalité - TVA & Isoc 1 | ||
Unité d’enseignement du programme de Master en politique économique et sociale, à finalité spécialisée en gestion des politiques économiques et sociales à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion |
| Les étudiants sont invités à consulter les fiches ECTS des AA pour prendre connaissance des modalités d’évaluation spéciales Covid-19 éventuellement prévues pour la fin du Q3 |
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| Code | Type | Responsable | Coordonnées du service | Enseignant(s) |
|---|---|---|---|---|
| UW-M1-POGPES-021-M | UE Obligatoire | VANDERNOOT Julien | W765 - Finances publiques et Fiscalité |
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| Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Crédits | Pondération | Période d’enseignement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Français | 30 | 0 | 0 | 0 | 0 | 4 | 4.00 | 2e quadrimestre |
| Code(s) d’AA | Activité(s) d’apprentissage (AA) | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement | Pondération |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| W-FPFI-020 | Fiscalité - TVA & Isoc 1 | 30 | 0 | 0 | 0 | 0 | Q2 | 100.00% |
| Unité d'enseignement |
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Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme
- Analyser des problématiques politiques, sociales et économiques concrètes de manière pluridisciplinaire, en identifiant les évolutions sociétales à venir.
- Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
- Mobiliser les compétences acquises à travers la formation, sur le terrain professionnel social et politique, de manière autonome ou en collaboration.
- Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
- Communiquer, par écrit ou oralement, de manière structurée et pertinente.
- Présenter et structurer des données de manière claire, précise, neutre et non-orientée.
- Analyser des problématiques politiques, sociales et économiques concrètes de manière pluridisciplinaire, en identifiant les évolutions sociétales à venir.
- Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
- Mobiliser les compétences acquises à travers la formation, sur le terrain professionnel social et politique, de manière autonome ou en collaboration.
- Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
- Communiquer, par écrit ou oralement, de manière structurée et pertinente.
- Présenter et structurer des données de manière claire, précise, neutre et non-orientée.
Acquis d'apprentissage UE
Le cours de Fiscalité - TVA & ISOC 1 abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC, de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale. A l'issue du cours, les étudiants maîtriseront les notions essentielles relatives à la TVA et à l'ISOC..
Contenu de l'UE
Le cours de Fiscalité - TVA & ISOC 1 abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.
Compétences préalables
Des notions relatives à l'IPP sont utiles
Types d'évaluations Q2 pour l'UE
- Présentation et/ou travaux
- Examen oral
- Examen écrit
- eTest
Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE
Examen écrit, oral ou à distance.
Types d'évaluation Q3 pour l'UE
- Présentation et/ou travaux
- Examen oral
- Examen écrit
- eTest
Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE
Examen écrit, oral ou à distance.
Types d'activités
| AA | Types d'activités |
|---|---|
| W-FPFI-020 |
|
Mode d'enseignement
| AA | Mode d'enseignement |
|---|---|
| W-FPFI-020 |
|
Supports principaux
| AA | |
|---|---|
| W-FPFI-020 |
Supports principaux non reproductibles
| AA | Supports principaux non reproductibles |
|---|---|
| W-FPFI-020 | Powerpoint de l'enseignant |
Supports complémentaires
| AA | |
|---|---|
| W-FPFI-020 |
Supports complémentaires non reproductibles
| AA | Support complémentaires non reproductibles |
|---|---|
| W-FPFI-020 | Sans objet |
Autres références conseillées
| AA | Autres références conseillées |
|---|---|
| W-FPFI-020 | Sans objet |
Reports des notes d'AA d'une année à l'autre
| AA | Reports des notes d'AA d'une année à l'autre |
|---|---|
| W-FPFI-020 | Autorisé |