Programme d’études 2020-2021English
Fiscalité - TVA & Isoc 1
Unité d’enseignement du programme de Master : ingénieur de gestion à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion

Les étudiants sont invités à consulter les fiches ECTS des AA pour prendre connaissance des modalités d’évaluation spéciales Covid-19 éventuellement prévues pour la fin du Q3

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-IGGEST-005-MUE ObligatoireVANDERNOOT JulienW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • VANDERNOOT Julien

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français30000033.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc 1300000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Mobiliser des connaissances spécialisées dans au moins un domaine de la gestion.
    • Maîtriser les principaux processus décisionnels de l'entreprise.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
    • Contribuer à l'élaboration d'outils ou de solutions innovants.
  • Privilégier des pratiques de management responsables.
    • Agir dans le respect des cadres législatifs.
  • Maîtriser de manière active et intégrée des savoirs dans les différents domaines de la gestion et les utiliser de manière efficace dans un contexte professionnel.
    • Intégrer des savoirs hautement spécialisés relevant de différents domaines de la gestion.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Développer des stratégies innovantes.
    • Mobiliser les méthodes et les outils d'aide au gestionnaire dans des contextes mouvants.
    • Maîtriser les principaux processus décisionnels de l'entreprise.
  • Agir dans un contexte international et multiculturel
    • Assimiler les composantes de l'environnement économique et social de l'entreprise.

Acquis d'apprentissage UE

Le cours TVA & ISOC 1 abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC, de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.  A l'issue du cours, les étudiants maîtriseront les notions essentielles relatives à la TVA et à l'ISOC.

Contenu de l'UE

Le cours TVA & ISOC 1 abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC  de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.

Compétences préalables

Des notions relatives à l'IPP sont utiles

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit
  • eTest

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Examen écrit, oral ou à distance.

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit
  • eTest

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Examen écrit, oral ou à distance.

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face
  • A distance

Supports principaux

AA
W-FPFI-020

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020Powerpoint de l'enseignant

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
W-FPFI-020Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 09/07/2021
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be