Programme d’études 2018-2019English
Stratégie et politique en fiscalité
Unité d’enseignement du programme de Master en sciences de gestion (Charleroi (Hor. décalé)) à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion
CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-SCIGES-016-CUE ObligatoireMEURISSE GilW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • MEURISSE Gil

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français2115140066.001er quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-025Stratégie et politique en fiscalité21151400Q1100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Mobiliser des connaissances spécialisées dans au moins un domaine de la gestion.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Privilégier des pratiques de management responsables.
    • Agir dans le respect des cadres législatifs.
  • Comprendre les interactions entre l'entreprise et son environnement socio-économique.
    • Mobiliser les méthodes et les outils d'aide au gestionnaire dans des contextes mouvants.

Acquis d'apprentissage UE

A l'issue de cet enseignement, les étudiants seront capables de comprendre l'architecture du système fiscal belge en impôts directs et en taxe sur la valeur ajoutée.

Contenu de l'UE

Fondements et principes de taxation directe et indirecte des personnes physiques ou morales en Belgique; information relative aux débats actuels en matière d'évolution de la fiscalité en Belgique.

Compétences préalables

Connaissances de base en droit civil et en droit commercial.

Types d'évaluations Q1 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

Questionnaire à choix multiples (un point par réponse exacte, un point de moins par réponse inexacte, zéro en l'absence de réponse) sur la base des formulaires respectifs de déclaration à l'impôt des sociétés et à la taxe sur la valeur ajoutée.

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Même mode d'évaluation qu'à l'issue de Q1

Types d'évaluation rattrapage BAB1 (Q1) pour l'UE

  • Néant

Commentaire sur les évaluations rattr. Q1 de l'UE

Sans objet

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-025
  • Cours magistraux
  • Conférences
  • Travaux pratiques
  • Préparations, travaux, recherches d'information

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-025
  • Face à face

Supports principaux

AASupports principaux
W-FPFI-025

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-025Memento fiscal édité par le Service Public Fédéral Finances et document écrit de l'enseignant.

Supports complémentaires

AASupports complémentaires
W-FPFI-025Note de cours - Partie 1 - Avis d'indexation automatique - Exercice d'imposition 2018 - SPF FINANCES
Note de cours - Partie 2 - Code des impôts sur les revenus de 1992 - SPF FINANCES
Note de cours - Complément - Mémento fiscal - SPF FINANCES
Note de cours - Stratégie et politique en fiscalité - Gil Meurisse

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-025Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-025Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
W-FPFI-025Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 02/05/2019
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be