Programme d’études 2018-2019English
Contrats spéciaux
Unité d’enseignement du programme de Bachelier en droit à l"Ecole de Droit
CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UD-B3-BDROIT-009-MUE ObligatoireVAN DEN HAUTE ErikEX12 - Université Libre de Bruxelles
  • VAN DEN HAUTE Erik

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français361200055.00Année

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
D-SCJU-302Contrats spéciaux3612000A100.00%

Unité d'enseignement
Prérequis

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

Acquis d'apprentissage UE

 - Permettre aux étudiants d'acquérir la maîtrise nécessaire de la matière des contrats spéciaux en rapport avec le droit des obligations sur lequel cette matière repose. Cette maîtrise devra être acquise tant à travers de l'étude du Code civil, des lois particulières complétant celui-ci, que la jurisprudence.
- Permettre aux étudiants d'acquérir une maîtrise transversale de la matière en rapport avec les matières du droit des obligations et des droits réels. Il s'agit de voir et de comprendre les intéractions nombreuses et importantes entre ces différentes matières.
- Familiariser les étudiants avec les outils du juriste et les obliger à intégrer dans leur travail le maintient des Codes et lois complémentaires ainsi que les arrêts de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle. Les étudiants devront, au terme de ce cours, être capables de manier sans difficulté ces outils et de lire et comprendre lesdits arrêts de jurisprudence.
- Introduite à la méthode de résolution des cas pratiques (voir aussi travaux pratiques).

Contenu de l'UE

Les contrats spéciaux (la vente, le bail, le prêt, le dépôt, le mandat, l'entreprise, le cautionnement, la transaction, les contrats aléatoires). La matière comprend également les principes du droit des obligations  et des droits réels nécessaires à la compréhension des contrats examinés ou à la résolution des cas pratiques en contrats (souvent à cheval de ces différentes matières).

Compétences préalables

Sans objet

Types d'évaluations Q1 pour l'UE

  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

L’examen sera composée de deux parties : Une partie écrite sous forme de questionnaire à choix multiples / réponses multiples / vrai-faux. Cette première partie sera pondérée à concurrence de 5 points sur 20. Les étudiants qui ont réussi cette première partie passeront ensuite un examen oral pour une vérification approfondie des connaissances. Cette seconde partie sera pondérée à concurrence de 15 points sur 20. Ces deux épreuves auront lieu en juin. Un test intermédiaire écrit non-dispensatoire de matière aura lieu en janvier et portera sur une partie de la matière. Les étudiants qui réussissent ce test avec 10/20 seront dispensés de l’épreuve écrite en juin et directement admis à l’examen oral en juin. »

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Sans objet

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Examen oral

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Sans objet

Commentaire sur les évaluations rattr. Q1 de l'UE

Sans objet

Types d'activités

AATypes d'activités
D-SCJU-302
  • Cours magistraux
  • Conférences
  • Travaux pratiques
  • Travaux de laboratoire
  • Exercices de création et recherche en atelier
  • Projet sur ordinateur
  • Etudes de cas

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
D-SCJU-302
  • Face à face

Supports principaux

AASupports principaux
D-SCJU-302

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
D-SCJU-3021. Support écrit (en cours de rédaction)
2. cours enregistrés (pour les parties sans support écrit : bail, entreprise)
3. Diaporama du cours oral (pour les parties sans support écrit)
4. Site Internet avec accès aux ressources relatives au cours (supports écrits, podcasts, jurisprudence, etc.)
5. podcasts sur des parties complexes ou périphériques (pas directement visés par la matière mais indispensable à sa compréhension)
6. Forum de questions/réponses sur le site Internet

Supports complémentaires

AASupports complémentaires
D-SCJU-302Note de cours - Contrats spéciaux - Van Den Haute

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
D-SCJU-302Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
D-SCJU-302http://contratsspeciaux.weebly.com

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
D-SCJU-302Non autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 02/05/2019
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be