 | Programme d’études 2018-2019 | English | |
 | Fiscalité - TVA & Isoc 2 | ||
Activité d'apprentissage à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion |
| Code | Titulaire(s) | Co-Titulaire(s) | Suppléant(s) et autre(s) |
|---|---|---|---|
| W-FPFI-021 |
|
| Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Français | Français | 15 | 10 | 0 | 0 | 0 | Q2 |
Contenu de l'AA
Le cours TVA&ISOC2 est une suite et un complément du cours TVA&ISOC1. Elle abordera d’autres notions en TVA (unité TVA, B2B, B2C, prélèvement, etc.) et en ISOC dans un contexte de fiscalité internationale (directives, conventions fiscales, concept d’établissement stable, évolution internationale « BEPS », etc). et d’opérations spécifiques (fusion/scission, réduction de capital, liquidation, etc.). Ce cours permettra donc aux étudiants de approfondir les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal et les coûts d’impôt (à partir des différents choix comptables ou financiers opérés), d’évaluer les risques internationaux fiscaux de son entreprise, de prendre des décisions financières dans une optique d’optimisation fiscale en toute légalité, de retrouver l’information fiscale dans les directives ou convention préventive de double imposition dans un contexte de fiscalité internationale.
Supports principaux non reproductibles
Sans objet
Support complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Mode d'enseignement
- Face à face
Types d'activités
- Cours magistraux
- Conférences
- Travaux pratiques
Evaluations
Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend