Contenu de l'AA

Le cours TVA&ISOC1 abordera les premières notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, assujettissement, obligations) et développera davantage l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal (à partir du résultat comptable) et les coûts d’impôt (à partir des différents choix comptables ou financiers opérés), d’évaluer les risques fiscaux de son entreprise, de prendre des décisions financières dans une optique d’optimisation fiscale en toute légalité (tout en gardant également à l’esprit, d’un point de vue financier, les choix de décisions d’investissement et de gestion financière), de retrouver l’information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) dans un contexte de fiscalité nationale et de bien comprendre les notions essentielles en TVA (champ d’application, assujetissement, droit à déduction, obligations, etc.). Vous serez confrontez également avec les risques en cas de contrôle fiscal et comment les appréhender. Les étudiants devront idéalement avoir comme pré requis la comptabilité (principe fiscal ‘primauté du droit comptable sur le droit fiscal sauf lorsque la loi fiscale y déroge expressement’) et l’impôt des personnes physiques (art. 183 du CIR92).  

Supports principaux non reproductibles

- Slides du professeur; - Code de droit fiscal

Support complémentaires non reproductibles

Sans objet

Autres références conseillées

Sans objet

Mode d'enseignement

• Face à face

Types d'activités

• Cours magistraux
• Conférences

Evaluations

Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend