Programme d’études 2018-2019English
Droit pénal - partie 1
Activité d'apprentissage à l"Ecole de Droit
CodeTitulaire(s)Co-Titulaire(s)Suppléant(s) et autre(s)
D-SCJU-203
      • KUTY Franklin
      Langue
      d’enseignement
      Langue
      d’évaluation
      HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
      d’enseignement
      FrançaisFrançais360000Q1

      Contenu de l'AA

      Etude de la loi pénale (caractéristiques générales, autonomie, interprétation, empire dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes), de l'infraction (catégories, élément moral et causes de justification, élément matériel, tentative), du délinquant (sujet de droit pénal, responsabilité des personnes morales, participation punissable) et de la peine (fonction, catégories, peines privatives de liberté, de travail, de droits et de patrimoine, conséquences civiles, suspension, sursis, probation) illustrée par de nombreux exemples d'infractions à travers la jurisprudence.

      Supports principaux

      Supports principaux non reproductibles

      Sans objet

      Supports complémentaires

      Note de cours - Partie 1 - Droit pénal - F. Kuty
      Note de cours - Partie 2 - Droit pénal - F. Kuty
      Note de cours - Partie 3 - Droit pénal - F. Kuty

      Support complémentaires non reproductibles

      Sans objet

      Autres références conseillées

      Pour davantage d’informations : 1) F. KUTY, Principes généraux du droit pénal belge – 1. La loi pénale, Bruxelles, Larcier, 2009, 501 pages 2) F. KUTY, Principes généraux du droit pénal belge – 2. L’infraction, Bruxelles, Larcier, 2010, 613 pages. 3) F. KUTY, Principes généraux du droit pénal belge – 3. L’auteur, Larcier, 2012, 395 pages.

      Mode d'enseignement

      • Face à face

      Types d'activités

      • Cours magistraux
      • Conférences

      Evaluations

      Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend

      (*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
      Date de génération : 02/05/2019
      20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
      Tél: +32 (0)65 373111
      Courriel: info.mons@umons.ac.be