Programme d’étudesEnglish
Fiscalité - TVA & Isoc 1 (à partir de 2017-2018)
Unité d’enseignement du programme de Master en sciences de gestion à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion
CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-SCIGES-123-MUE ObligatoireVASSART PatrickW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • VASSART Patrick

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français3000004.004.00

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc 1300000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Mobiliser des connaissances spécialisées dans au moins un domaine de la gestion.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Maîtriser de manière active et intégrée des savoirs dans les différents domaines de la gestion et les utiliser de manière efficace dans un contexte professionnel.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Comprendre les interactions entre l'entreprise et son environnement socio-économique.
    • Mobiliser les méthodes et les outils d'aide au gestionnaire dans des contextes mouvants.

Acquis d'apprentissage UE

A l'issue de cet enseignement, les étudiants seront capables de compléter une déclaration belge à l'impôt des personnes physiques souscrite par un contribuable dont la situation peut être considérée comme complexe sur le plan personnel (liens conjugaux et familiaux) et professionnel (revenus provenant de plusieurs secteurs d'activités, avec, le cas échéant, des éléments d'extranéité).

Contenu de l'UE

Notions fondamentales de l'impôt des personnes physiques en Belgique, présentées sur la base des principes mis en oeuvre (choix d'imposer quatre catégories de revenus, globalisation partielle, progressivité, politiques incitatives, aménagement familial de l'impôt) et éléments de comparaison avec certains régimes étrangers, outre la présentation d'éléments d'histoire de la fiscalité en vue d'expliquer la généalogie du système fiscal belge actuel.

Compétences préalables

Connaissance de base du droit civil et du droit commercial belges.

Types d'évaluations Q1 pour l'UE

  • Néant

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

Sans objet.

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Questionnaire à choix multiples (un point par réponse exacte, un point de moins par réponse inexacte, zéro en l'absence de réponse).

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Même méthode d'évaluation qu'à l'issue du Q2

Types d'évaluation rattrapage BAB1 (Q1) pour l'UE

  • Néant

Commentaire sur les évaluations rattr. Q1 de l'UE

Sans objet

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face

Supports principaux

AA
W-FPFI-020

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020Memento fiscal édité par le Service Public Fédéral Finances.

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
W-FPFI-020Autorisé
Date de génération : 17/03/2017
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be