 | Programme d’études | English | |
 | Droits réels - partie 1 | ||
Activité d'apprentissage à l"Ecole de Droit |
| Code | Titulaire(s) | Co-Titulaire(s) | Suppléant(s) et autre(s) |
|---|---|---|---|
| D-SCJU-207 |
| Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Français | Français | 36 | 0 | 0 | 0 | 0 | Q2 |
Contenu de l'AA
Une première partie du cours étudie les biens et leurs différentes classifications, et la propriété (définition,caractères,acquisition,étendue,contentieux), sans oublier cette "forme" très spéciale de propriété qu'est la copropriété. Dans une seconde partie, sont examinés deux droits réels démembrés très fréquents : l'usufruit et les servitudes.
Supports principaux non reproductibles
P. Lecocq, Manuel de droit des biens, t.1, Biens et propriété, Bruxelles, Larcier, 2012 - P. Lecocq, S. Boufflette, A. Salve et R. Popa, Manuel de droit des biens, tome 2, Les droits réels démembrés, Bruxelles, Larcier, 2016
Support complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Mode d'enseignement
- Face à face
Types d'activités
- Cours magistraux
- Conférences
Evaluations
Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend