Programme d’études2015 - 2016
Activité d'apprentissage à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion
CodeTitulaire(s)Co-Titulaire(s)Suppléant(s) et autre(s)
W-FPFI-019
  • VASSART Patrick
      Langue
      d’enseignement
      Langue
      d’évaluation
      HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
      d’enseignement
      FrançaisFrançais2010000Q1

      Contenu de l'AA

      Notions fondamentales de l'impôt des personnes physiques en Belgique, présentées sur la base des principes mis en oeuvre (choix d'imposer quatre catégories de revenus, globalisation partielle, progressivité, politiques incitatives, aménagement familial de l'impôt) et éléments de comparaison avec certains régimes étrangers, outre la présentation d'éléments d'histoire de la fiscalité en vue d'expliquer la généalogie du système fiscal belge actuel.

      Supports principaux non reproductibles

      Memento fiscal édité par le Service Public Fédéral Finances

      Support complémentaires non reproductibles

      Sans objet

      Autres références conseillées

      Sans objet

      Mode d'enseignement

      • Face à face

      Types d'évaluation du Q1

      • Examen oral

      Commentaire sur l'évaluation Q1

      Examen oral sur la base du formulaire de déclaration à l'impôt des personnes physiques.

      Types d'évaluation Q2

      • Néant

      Commentaire sur l'évaluation Q2

      Sans objet

      Types d'évaluation du Q3

      • Examen oral

      Commentaire sur l'évaluation Q3

      Même méthode d'évaluation qu'à l'issue de Q1

      Types d'évaluation rattrapage Q1(B1BA)

      • Néant

      Commentaire sur l'évaluation Q1ratt. B1BA

      Sans objet

      Types d'activités

      • Cours (cours magistraux; conférences)
      • Travaux pratiques / travaux de laboratoire / exercices de création et recherche en atelier / projet sur ordinateur /études de cas
      UE : Unité d’Enseignement - AA : Activité d’Apprentissage
      (*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre