Programme d’études2015 - 2016
Activité d'apprentissage à l"Ecole de Droit
CodeTitulaire(s)Co-Titulaire(s)Suppléant(s) et autre(s)
D-SCJU-207
        Langue
        d’enseignement
        Langue
        d’évaluation
        HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
        d’enseignement
        FrançaisFrançais3612000Q1

        Contenu de l'AA

        Une première partie du cours étudie les biens et leurs différentes classifications, et la propriété (définition,caractères,acquisition,étendue,contentieux), sans oublier cette "forme" très spéciale de propriété qu'est la copropriété. Dans une seconde partie, sont examinés deux droits réels démembrés très fréquents : l'usufruit et les servitudes.

        Supports principaux non reproductibles

        P. Lecocq, Manuel de droit des biens, t.1, Biens et propriété, Bruxelles, Larcier, 2012 - P. Lecocq, avec la collaboration de S. Boufflette, A. Salve et R. Popa, Les droits réels démembrés, CUP, vol. 152, Bruxelles, Larcier, 2014, 210 p.

        Support complémentaires non reproductibles

        Sans objet

        Autres références conseillées

        Sans objet

        Mode d'enseignement

        • Face à face

        Types d'évaluation du Q1

        • Examen écrit

        Commentaire sur l'évaluation Q1

        Sans objet

        Types d'évaluation Q2

        • Néant

        Commentaire sur l'évaluation Q2

        Sans objet

        Types d'évaluation du Q3

        • Examen oral

        Commentaire sur l'évaluation Q3

        Sans objet

        Commentaire sur l'évaluation Q1ratt. B1BA

        Sans objet

        Types d'activités

        • Cours (cours magistraux; conférences)
        • Travaux pratiques / travaux de laboratoire / exercices de création et recherche en atelier / projet sur ordinateur /études de cas
        UE : Unité d’Enseignement - AA : Activité d’Apprentissage
        (*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre