Contenu de l'AA

 Il s’agit de rappeler que le cours est crédité de 5ECTS ce qui correspond à 150h de travail étudiant. Assister au cours (24h soit 8 séance de 3h) et aux séances de travaux pratiques (8h soit 4 séances de 2h) entre bien entendu dans ces 150h. Le reste doit donc être consacré la préparation des séances de cours et de travaux pratiques, puis bien entendu à la préparation de l’examen. En d’autres termes, chaque séance de cours de 3h appelle un travail en amont et en aval. Une partie de ce travail sera donc consacrée à la lecture des articles ou extraits d’ouvrage qui seront indiqués pour chacune des séances de cours.

Supports principaux non reproductibles

Chacune des huit séances de cours fera l’objet d’un cadre particulier sur l’espace Moodle qui :
- reprendra le thème général de la leçon ;
- fournira un bref résumé articulé autour de questions clefs dont les réponses synthétisent la matière enseignée ;
- permettra de télécharger les diapositives qui auront été projetées ; - indiquera les références des sources juridiques à consulter et maitriser pour suivre la matière (jurisprudence comprise) et -  suggérera plusieurs lectures permettant de vérifier et d’approfondir la compréhension de la matière (le cas échéant, ces textes seront directement téléchargeables à partir de l’espace Moodle).

Support complémentaires non reproductibles

Bibliographie et ressources documentaires présentées dans le Plan de cours.

Autres références conseillées

Sans objet

Mode d'enseignement

• Mixte

Types d'évaluation du Q1

• Examen écrit
• Epreuves pratiques

Commentaire sur l'évaluation Q1

L’évaluation de cet enseignement sera double. D’une part, la note obtenue à l’issue des séances de travaux pratiques (3 évaluations – voir le document spécifiquement consacré à ces séances) comptera pour 25% de la note finale. D’autre part, les 75% restant seront constitués de la note obtenue lors de l’examen écrit relatif à ce cours. Cet examen écrit portera sur l’ensemble de la matière vue lors du cours oral. L’examen aura lieu en deux temps : une première partie constituée de questions fermées ; une seconde partie constituée de questions ouvertes et de cas pratiques à résoudre. Pour cette seconde partie et elle-seule, l'étudiant-e pourra avoir avec lui lors de l’examen, en version papier, toute source juridique formelle (Constitution belge, Convention européenne mais aussi jurisprudence) ainsi qu’un résumé personnel et manuscrit dess notes de cours de maximum 1page A4 recto/verso.

Types d'évaluation Q2

• Néant

Commentaire sur l'évaluation Q2

Sans objet

Types d'évaluation du Q3

• Néant

Commentaire sur l'évaluation Q3

Sans objet

Types d'évaluation rattrapage Q1(B1BA)

• Néant

Commentaire sur l'évaluation Q1ratt. B1BA

Sans objet

Types d'activités

• Cours (cours magistraux; conférences)
• Travaux pratiques / travaux de laboratoire / exercices de création et recherche en atelier / projet sur ordinateur /études de cas