| Code | Type | Responsable | Coordonnées du service | Enseignant(s) |
|---|---|---|---|---|
| UD-B1-BDROIT-002-M | UE Obligatoire | VASSART Patrick | W765 - Finances publiques et Fiscalité |
|
| Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HE(*) | HTP(*) | HR(*) | HD(*) | Crédits | Pondération | Période d’enseignement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Français | 72 | 0 | 24 | 0 | 0 | 10.00 | 4.00 | Année |
| Code(s) d’AA | Activité(s) d’apprentissage (AA) | HT(*) | HE(*) | HTP(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement | Pondération |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| D-SCJU-121 | Droit civil et fondements de droit romain | 72.00 | 24.00 | Année | 100.00% |
Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme
- Acquérir les savoirs fondamentaux pour maitriser les mécanismes juridiques afin de maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse.
- Acquérir un socle de savoirs juridiques de base permettant de travailler avec des savoirs plus affinés et de qualifier juridiquement des situations (de plus en plus) complexes.
- Utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique afin de maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse.
- Choisir une terminologie juridique appropriée et précise, y compris dans ces nuances.
- Défendre un point de vue afin de s'inscrire dans une approche pragmatique du droit pour résoudre des questions concrètes.
- Structurer son raisonnement juridique en maniant intelligemment et avec précision l'analogie et le syllogisme, tant à l'oral qu'à l'écrit.
- Appréhender l'élaboration et l'application du droit de façon critique afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
- Resituer la règle dans son contexte social pour comprendre les défis et les choix auxquels les acteurs doivent faire face.
- Introduire l'interdisciplinarité dans son analyse et sa perception du droit afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
- Favoriser une approche transversale du droit.
Acquis d'apprentissage UE
Acquérir un socle de savoirs juridiques de base pour maîtriser les mécanismes juridiques; utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique.
Contenu de l'UE
Introduction au droit civil sur la base de la réception scientifique des notions et méthodes du droit romain; notions de personnalité et de droit familial; propriété et droits réels démembrés; sources des obligations; description des principaux contrats spéciaux; éléments de procédure.
Compétences préalables
Oral and written fluency of the French language; basic knowledge of Latin can help the student to understand the subject.
Types d'évaluation Q1 pour l'épreuve intégrée
- Examen écrit
Types d'évaluation Q2 pour l'épreuve intégrée
- Examen oral
Types d'évaluation du Q3 pour l'épreuve intégrée
- Examen oral
Types d'évaluation rattrapage B1BA (Q1) pour l'épreuve intégrée
- Néant
Type d'activités d'apprentissage
| AA | Types d'activités |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
|
Mode d'enseignement
| AA | Mode d'enseignement |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
|
Supports principaux
| AA | |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
Supports principaux non reproductibles
| AA | Supports principaux non reproductibles |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Précis de Droit romain et Code civil belge. |
Supports complémentaires
| AA | |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
Supports complémentaires non reproductibles
| AA | Support complémentaires non reproductibles |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Sans objet |
Autres références conseillées
| AA | Autres références conseillées |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Sans objet |
Evaluation du quadrimestre 1 (Q1) - type
| AA | Types d'évaluation du Q1 |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
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Evaluation du quadrimestre 1 (Q1) - commentaire
| AA | Commentaire sur l'évaluation Q1 |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Epreuve écrite sous forme de questionnaire à choix multiples (évaluation par points positifs réduits de points négatifs pour réponses erronées); évaluation à hauteur de 20 % de la note de l'épreuve orale Q2. |
Evaluation de l'épreuve de rattrapage du quadrimestre 1 (Q1) pour B1BA - type
| AA | Types d'évaluation rattrapage Q1(B1BA) |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
|
Evaluation de l'épreuve de rattrapage du quadrimestre 1 (Q1) pour B1BA - commentaire
| AA | Commentaire sur l'évaluation Q1ratt. B1BA |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Sans objet |
Evaluation du quadrimestre 2 (Q2) - type
| AA | Types d'évaluation Q2 |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
|
Evaluation du quadrimestre 2 (Q2) - commentaire
| AA | Commentaire sur l'évaluation Q2 |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Commentaire d'une disposition du Code civil à la lumière de la réception scientifique du Droit romain et questions transversales sur l'ensemble de la matière dans une perspective diachronique; intégration de la note Q1 à hauteur de 20 % et prise en considération de la note attribuée pour les exercices dirigés. |
Evaluation du quadrimestre 3 (Q3) - type
| AA | Types d'évaluation du Q3 |
|---|---|
| D-SCJU-121 |
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Evaluation du quadrimestre 3 (Q3) - commentaire
| AA | Commentaire sur l'évaluation Q3 |
|---|---|
| D-SCJU-121 | Evaluation comme pour Q2 |