Programme d’études 2019-2020English
Fiscalité - TVA & Isoc 1
Unité d’enseignement du programme de Certificat d'Université en finances publiques et fiscalité à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion

Les étudiants sont invités à consulter les fiches ECTS des AA pour prendre connaissance des modalités d’évaluation prévues pour la fin du Q3

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-U1-FIPUFI-001-MUE ObligatoirePAGANO GiuseppeW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • VANDERNOOT Julien

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français30000033.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc 1300000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Acquis d'apprentissage UE

A l'issue de cet enseignement, les étudiants seront capables d'assumer la responsabilité, en qualité d'organe d'une personne morale soumise à l'impôt des sociétés en Belgique, d'une déclaration audit impôt, et, en qualité d'assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, d'une déclaration à ladite taxe.

Contenu de l'UE

Notions fondamentales de l'impôt des sociétés et de la taxe sur la valeur ajoutée en Belgique.

Compétences préalables

Connaissances de base en droit civil et en droit commercial; impôt des personnes physiques.

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Questionnaire à choix multiples (un point par réponse exacte, un point de moins par réponse inexacte, zéro en l'absence de réponse).

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Même méthode d'évaluation qu'à l'issue de Q2

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face

Supports principaux

AA
W-FPFI-020

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020- Slides du professeur; - Syllabus; - CIR92 et CTVA;

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
W-FPFI-020Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 13/07/2020
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be