Programme d’études 2019-2020English
Fiscalité - TVA & Isoc 1
Unité d’enseignement du programme de Master en sciences de gestion à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion

Les étudiants sont invités à consulter les fiches ECTS des AA pour prendre connaissance des modalités d’évaluation prévues pour la fin du Q3

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-SCGEST-005-MUE ObligatoireVANDERNOOT JulienW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • VANDERNOOT Julien

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français30000033.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc 1300000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Mobiliser des connaissances spécialisées dans au moins un domaine de la gestion.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Privilégier des pratiques de management responsables.
    • Agir dans le respect des cadres législatifs.
  • Maîtriser de manière active et intégrée des savoirs dans les différents domaines de la gestion et les utiliser de manière efficace dans un contexte professionnel.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.

Acquis d'apprentissage UE

A l'issue de cet enseignement, les étudiants seront capables d'assumer, en qualité d'organe d'une personne morale soumise à l'impôt des sociétés en Belgique, la responsabilité d'une déclaration audit impôt, et, en qualité d'assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, celle d'une déclaration périodique à ladite taxe.

Contenu de l'UE

Notions fondamentales de l'impôt des sociétés et de la taxe sur la valeur ajoutée en Belgique.

Compétences préalables

Connaissances de base en droit civil et en droit commercial; impôt des personnes physiques.

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Examen écrit à choix multiples (un point par réponse exacte, un point de moins par réponse inexacte, zéro en l'absence de réponse).

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Présentation et/ou travaux
  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Même méthode d'évaluation qu'à l'issue de Q1

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face

Supports principaux

AA
W-FPFI-020

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020- Slides du professeur; - Syllabus; - CIR92 et CTVA;

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
W-FPFI-020Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 13/07/2020
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be