Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

• Mobiliser des connaissances spécialisées dans au moins un domaine de la gestion.
• Maîtriser les principaux processus décisionnels de l'entreprise.
• Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
• Contribuer à l'élaboration d'outils ou de solutions innovants.
• Privilégier des pratiques de management responsables.
• Agir dans le respect des cadres législatifs.
• Maîtriser de manière active et intégrée des savoirs dans les différents domaines de la gestion et les utiliser de manière efficace dans un contexte professionnel.
• Intégrer des savoirs hautement spécialisés relevant de différents domaines de la gestion.
• Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
• Développer des stratégies innovantes.
• Mobiliser les méthodes et les outils d'aide au gestionnaire dans des contextes mouvants.
• Maîtriser les principaux processus décisionnels de l'entreprise.
• Agir dans un contexte international et multiculturel
• Assimiler les composantes de l'environnement économique et social de l'entreprise.

Acquis d'apprentissage UE

Le cours TVA & ISOC 1 abordera les premières notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et développera davantage l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC (à partir du résultat comptable) et les coûts d'impôt (à partir des différents choix comptables ou financiers opérés), d'évaluer les risques fiscaux de son entreprise, de prendre des décisions financières dans une optique d'optimisation fiscale en toute légalité (tout en gardant également à l'esprit, d'un point de vue financier, les choix de décisions d'investissement et de gestion financière), de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale. Les étudiants seront également confrontés avec les risques en cas de contrôle fiscal et comment les appréhender. Les étudiants devront idéalement avoir comme pré requis la comptabilité (principe fiscal ‘primauté du droit comptable sur le droit fiscal sauf lorsque la loi fiscale y déroge expressement') et l'impôt des personnes physiques (art. 183 du CIR92).   A l'issue du cours, les étudiants seront capable de déterminer le résultat fiscal ISOC, d'effectuer une analyse fiscale des états financiers d'une entreprise, d'identifier les opportunités fiscales et de maîtriser les risques fiscaux qui gravitent autour de la fiscalité. Ils seront conscients de la particularité des catégories d'assujettis à la TVA et des règles spécifiques sur la localisation des prestations de services ou livraisons/acquisitions intracommunautaires de biens. De nombreux liens avec la finance et la gestion opérationnelle d'une entreprise seront exposés au cours des sessions.

Contenu de l'UE

Le cours TVA & ISOC 1 abordera les premières notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et développera davantage l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC (à partir du résultat comptable) et les coûts d'impôt (à partir des différents choix comptables ou financiers opérés), d'évaluer les risques fiscaux de son entreprise, de prendre des décisions financières dans une optique d'optimisation fiscale en toute légalité (tout en gardant également à l'esprit, d'un point de vue financier, les choix de décisions d'investissement et de gestion financière), de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale. Les étudiants seront également confrontés avec les risques en cas de contrôle fiscal et comment les appréhender. Les étudiants devront idéalement avoir comme pré requis la comptabilité (principe fiscal ‘primauté du droit comptable sur le droit fiscal sauf lorsque la loi fiscale y déroge expressement') et l'impôt des personnes physiques (art. 183 du CIR92).   A l'issue du cours, les étudiants seront capable de déterminer le résultat fiscal ISOC, d'effectuer une analyse fiscale des états financiers d'une entreprise, d'identifier les opportunités fiscales et de maîtriser les risques fiscaux qui gravitent autour de la fiscalité. Ils seront conscients de la particularité des catégories d'assujettis à la TVA et des règles spécifiques sur la localisation des prestations de services ou livraisons/acquisitions intracommunautaires de biens. De nombreux liens avec la finance et la gestion opérationnelle d'une entreprise seront exposés au cours des sessions.

Compétences préalables

- Notions de base de droit civil et de droit commercial; - Comptabilité générale et analyse des comptes annuels; - Impôt des personnes physiques.

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

• Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Examen écrit à choix multiples et questions ouvertes.

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

• Examen oral

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Même méthode d'évaluation qu'à l'issue de Q2