Programme d’études 2019-2020English
Droit civil et fondements de droit romain
Unité d’enseignement du programme de Bachelier en droit à l"Ecole de Droit

Les étudiants sont invités à consulter les fiches ECTS des AA pour prendre connaissance des modalités d’évaluation prévues pour la fin du Q3

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UD-B1-BDROIT-002-MUE ObligatoireVASSART PatrickEX12 - Université Libre de Bruxelles
  • VASSART Patrick

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français72240001010.00Année

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
D-SCJU-121Droit civil et fondements de droit romain - partie 1720000A75.00%
D-SCJU-136Droit civil et fondements de droit romain - partie 2024000A25.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Acquérir les savoirs fondamentaux pour maîtriser les mécanismes juridiques afin de maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse.
    • Acquérir un socle de savoirs juridiques de base permettant de travailler avec des savoirs plus affinés et de qualifier juridiquement des situations (de plus en plus) complexes.
  • Utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique afin de maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse.
    • Choisir une terminologie juridique appropriée et précise, y compris dans ces nuances.
  • Défendre un point de vue afin de s'inscrire dans une approche pragmatique du droit pour résoudre des questions concrètes.
    • Structurer son raisonnement juridique en maniant intelligemment et avec précision l'analogie et le syllogisme, tant à l'oral qu'à l'écrit.
  • Appréhender l'élaboration et l'application du droit de façon critique afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
    • Resituer la règle dans son contexte social pour comprendre les défis et les choix auxquels les acteurs doivent faire face.
  • Introduire l'interdisciplinarité dans son analyse et sa perception du droit afin de mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif.
    • Favoriser une approche transversale du droit.

Acquis d'apprentissage UE

Acquérir un socle de savoirs juridiques de base pour maîtriser les mécanismes juridiques; utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique.

Contenu de l'UE

Introduction au droit civil sur la base de la réception scientifique des notions et méthodes du droit romain; notions de personnalité et de droit familial; propriété et droits réels démembrés; sources des obligations; description des principaux contrats spéciaux; éléments de procédure.

Compétences préalables

Maîtrise orale et écrite de la langue française; des notions de latin peuvent aider l'étudiant à appréhender la matière.

Types d'évaluations Q1 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

Epreuve écrite sous forme de questionnaire à choix multiples (note réduite de points négatifs par réponse erronée); pondération : dispense de la première partie du Manuel pour l'épreuve orale Q2 et/ou Q3.

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Examen oral
  • Epreuves pratiques

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Commentaire d'une disposition du Code civil à la lumière de la réception scientifique du Droit romain et questions transversales sur l'ensemble de la matière dans une perspective diachronique; prise en considération de la note attribuée pour les travaux dirigés.

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Examen oral

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Evaluation comme pour Q2.

Types d'évaluation rattrapage BAB1 (Q1) pour l'UE

  • Néant

Commentaire sur les évaluations rattr. Q1 de l'UE

Sans objet

Types d'activités

AATypes d'activités
D-SCJU-121
  • Cours magistraux
  • Conférences
D-SCJU-136
  • Travaux pratiques
  • Travaux de laboratoire
  • Exercices de création et recherche en atelier
  • Projet sur ordinateur
  • Etudes de cas

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
D-SCJU-121
  • Face à face
D-SCJU-136

Supports principaux

AA
D-SCJU-121
D-SCJU-136

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
D-SCJU-121Manuel de Droit romain et Code civil belge.
D-SCJU-136

Supports complémentaires

AA
D-SCJU-121
D-SCJU-136

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
D-SCJU-121Sans objet
D-SCJU-136

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
D-SCJU-121Sans objet
D-SCJU-136

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
D-SCJU-121Non autorisé
D-SCJU-136Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 13/07/2020
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be