Programme d’études 2019-2020English
Législation du bâtiment
Unité d’enseignement du programme de Master en architecture, à finalité spécialisée en art de bâtir à la Faculté d'Architecture et d'Urbanisme

Les étudiants sont invités à consulter les fiches ECTS des AA pour prendre connaissance des modalités d’évaluation prévues pour la fin du Q3

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UA-M2-FINADB-006-MUE ObligatoireBOON FrançoisA530 - Service d'Architecture et Société
  • BOON François

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français24000022.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
A-ARSO-605Législation du bâtiment240000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Instruire une question en matière d'architecture et d'urbanisme
    • Faire aboutir des projets d'architecture et d'urbanisme adaptés à un contexte
  • Interagir avec l'ensemble des acteurs
    • Intégrer les différentes attentes des acteurs liés à l'architecture, l'urbanisme et l'aménagement du territoire
  • Etre capable de poser des choix engagés
    • Faire preuve de réflexivité, d'ouverture et d'initiative
    • Faire preuve d'éthique
    • Faire preuve d'autonomie de réflexion et d'action
  • Instruire une question en matière d'architecture
    • Faire aboutir des projets d'architecture et d'urbanisme adaptés à un contexte
  • Interagir avec l'ensemble des acteurs
    • Intégrer les différentes attentes des acteurs liés à l'architecture, l'urbanisme et l'aménagement du territoire
  • Etre capable de poser des choix engagés
    • Faire preuve de réflexivité, d'ouverture et d'initiative
    • Faire preuve d'éthique
    • Faire preuve d'autonomie de réflexion et d'action

Acquis d'apprentissage UE

connaître le cadre législatif général dans les matières visées

Contenu de l'UE

Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
Droit de l'environnement 
Droit de la construction

Compétences préalables

  Sans objet

Types d'évaluations Q1 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

Possibilité de disposer à l'éxamen des textes légaux applicable
questions intégrant également des cas pratiques 

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Compréhension de base des mécanismes juridiques liés aux autorisations de bâtir
Savoir utiliser les outils légaux plutôt que les assimiler;
Compréhension de base des mécanismes juridiques liant l'architecte, son client et les professions tierces
Questions mettant l'accent sur une restitution de l'acquis dans le cadre d'un cas pratique
 

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Examen oral

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Préparation d'une question particulière et entretien sur la question posée et questions annexes.

Types d'évaluation rattrapage BAB1 (Q1) pour l'UE

  • Examen oral

Commentaire sur les évaluations rattr. Q1 de l'UE

possibilité de disposer des textes légaux à l'examen
Courte préparation écrite des questions reçues et présentation

Types d'activités

AATypes d'activités
A-ARSO-605
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
A-ARSO-605
  • Face à face

Supports principaux

AA
A-ARSO-605

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
A-ARSO-605notes prises au cours
syllabus en soutien des notes

Supports complémentaires

AA
A-ARSO-605

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
A-ARSO-605Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
A-ARSO-605Code de développement territorial

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
A-ARSO-605Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 13/07/2020
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be