 | Programme d’études 2019-2020 | English | |
| Fiscalité - TVA & Isoc 1 | |||
Activité d'apprentissage |
| Code | Titulaire(s) | Co-Titulaire(s) | Suppléant(s) et autre(s) | Établissement(s) |
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| W-FPFI-020 |
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| Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement |
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| Français | Français | 30 | 0 | 0 | 0 | 0 | Q2 |
| Modalités d'organisation des évaluations à distance de fin de Q3 2019-2020 (Covid-19) |
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| Description des modalités d'évaluation à distance de fin de Q3 2019-2020 (Covid-19) |
| Examen écrit à distance. Toute la matière relative à la TVA est à connaître. Pour ce qui concerne l'ISOC, seule la théorie est à connaître (slides + commentaires y afférents sur Stream). Vous ne serez donc pas interrogés sur la partie relative à la méthode de la déclaration fiscale. |
Contenu de l'AA
Le cours TVA & ISOC 1 abordera les premières notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et développera davantage l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC (à partir du résultat comptable) et les coûts d'impôt (à partir des différents choix comptables ou financiers opérés), d'évaluer les risques fiscaux de son entreprise, de prendre des décisions financières dans une optique d'optimisation fiscale en toute légalité (tout en gardant également à l'esprit, d'un point de vue financier, les choix de décisions d'investissement et de gestion financière), de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale. Les étudiants seront également confrontés avec les risques en cas de contrôle fiscal et comment les appréhender. Les étudiants devront idéalement avoir comme pré requis la comptabilité (principe fiscal ‘primauté du droit comptable sur le droit fiscal sauf lorsque la loi fiscale y déroge expressement') et l'impôt des personnes physiques (art. 183 du CIR92). A l'issue du cours, les étudiants seront capable de déterminer le résultat fiscal ISOC, d'effectuer une analyse fiscale des états financiers d'une entreprise, d'identifier les opportunités fiscales et de maîtriser les risques fiscaux qui gravitent autour de la fiscalité. Ils seront conscients de la particularité des catégories d'assujettis à la TVA et des règles spécifiques sur la localisation des prestations de services ou livraisons/acquisitions intracommunautaires de biens. De nombreux liens avec la finance et la gestion opérationnelle d'une entreprise seront exposés au cours des sessions.
Supports principaux non reproductibles
- Slides du professeur; - Syllabus; - CIR92 et CTVA;
Support complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Mode d'enseignement
- Face à face
Types d'activités
- Cours magistraux
- Conférences
Evaluations
Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend