Programme d’études 2018-2019English
Fiscalité - TVA & Isoc 1
Unité d’enseignement du programme de Master en politique économique et sociale, à finalité spécialisée en gestion des politiques économiques et sociales à la Faculté Warocqué d'Economie et de Gestion
CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UW-M1-POGPES-021-MUE ObligatoirePAGANO GiuseppeW765 - Finances publiques et Fiscalité
  • BLONDEEL Jonathan

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français30000044.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-FPFI-020Fiscalité - TVA & Isoc 1300000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Analyser des problématiques politiques, sociales et économiques concrètes de manière pluridisciplinaire, en identifiant les évolutions sociétales à venir.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Mobiliser les compétences acquises à travers la formation, sur le terrain professionnel social et politique, de manière autonome ou en collaboration.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Communiquer, par écrit ou oralement, de manière structurée et pertinente.
    • Présenter et structurer des données de manière claire, précise, neutre et non-orientée.
  • Analyser des problématiques politiques, sociales et économiques concrètes de manière pluridisciplinaire, en identifiant les évolutions sociétales à venir.
    • Mobiliser, dans un milieu professionnel spécifique, les compétences acquises.
  • Mobiliser les compétences acquises à travers la formation, sur le terrain professionnel social et politique, de manière autonome ou en collaboration.
    • Mobiliser de façon pertinente les connaissances spécialisées en tenant compte des contraintes et des ressources dans la situation rencontrée.
  • Communiquer, par écrit ou oralement, de manière structurée et pertinente.
    • Présenter et structurer des données de manière claire, précise, neutre et non-orientée.

Acquis d'apprentissage UE

A l'issue de cet enseignement, les étudiants seront capables d'assumer, en qualité d'organe d'une personne morale soumise à l'impôt des sociétés en Belgique, la responsabilité d'une déclaration audit impôt, et, en qualité d'assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, la responsabilité d'une déclaration périodique à ladite taxe.

Contenu de l'UE

Notions fondamentales de l'impôt des sociétés et de la taxe sur la valeur ajoutée en Belgique.

Compétences préalables

Connaissances de base en droit civil et en droit commercial; impôt des personnes physiques.

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Examen écrit à choix multiples (un point par réponse exacte, un point de moins par réponse inexacte, zéro en l'absence de réponse).

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

  • Examen oral
  • Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Même méthode d'évaluation qu'à l'issue de Q1

Types d'activités

AATypes d'activités
W-FPFI-020
  • Cours magistraux
  • Conférences

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-FPFI-020
  • Face à face

Supports principaux

AA
W-FPFI-020

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-FPFI-020- Slides du professeur; - Code de droit fiscal

Supports complémentaires

AA
W-FPFI-020

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-FPFI-020Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-FPFI-020Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
W-FPFI-020Autorisé
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de génération : 02/05/2019
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be